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Financement et fiscalité des déchets : Incitatif à quoi et comment ?


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type d'évènement: Colloques
date: 30/06/2010
thème de l'évènement: Déchets
durée: 2 jours
tarif: 210 à 480 Euros
description de l'évènement: Le colloque " Financement et fiscalité des déchets : Incitatif à quoi et comment ? " organisé par Amorce aura lieu les 30 juin et 1er juillet 2010 à Besançon, dans le Doubs.

Après plus de deux années de réunions, échanges, débats… le Grenelle de l’environnement touche à sa fin. Prévention et valorisation furent les maîtres mots concernant les déchets. Qu’il s’agisse de planification, de collecte, de traitement… Le même objectif : moins de déchets, plus de valorisation.

Il est donc temps aujourd’hui de se pencher sur l’efficacité des mesures destinées à inciter producteurs, consommateurs et collectivités à participer à cet objectif.

Pour parler d’incitation, Besançon, à la veille d’instaurer une tarification incitative sur l’ensemble de l’agglomération, a paru un lieu tout destiné…

Amorce a choisi de se focaliser sur les mesures fiscales et les évolutions amorcées du financement du service public de gestion des déchets :
• responsabilité élargie du producteur : quelle incitation aujourd’hui dans les barêmes amont et aval ?
• quelles modalités de mise en place et de généralisation de la tarification incitative ?
• quelle incitation financière via la TGAP et les aides ?

Ce colloque sera également l’occasion d’imaginer ensemble, avec les associations de protection de l’environnement et de consommateurs, d’autres moyens d’inciter producteurs, consommateurs et collectivités à la prévention et au recyclage.

Amorce vous invite donc à venir avec établir un bilan d’étape : quelles avancées, quelles améliorations pour une politique incitative efficace ?

Lieu du Colloque :
MICROPOLIS Palais des Congrès 3 bld de l’Ouest 25000 BESANCON Tél : 03 81 41 08 09

Accès :
Gare : Besançon Viotte
Navette : Gare -> Micropolis (horaires communiqués courant Juin)
Date Limite d’inscription : Lundi 21 Juin 2010
ville: Besançon
département: (25) Doubs
région: Franche-Comté
pays: France




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